Organe responsable
Editeur du site web :
BSH Electroménager
Société par actions simplifiées au capital de 10 675 000 €
SIRET : 341 911 790 R.C.S. Bobigny
TVA : Fr 55 341 911 790
www.bsh-group.fr
soa-viva-conso@bshg.com
Conception du site web : B-15 Media
Hébergeur du site web :
noris network AG
Thomas-Mann-Straße 16-20
90471 Nürnberg
Telefon: +49 911 9352-0
Site : https://www.netplace.de/
Directeur de la publication : M. Olivier Rothmann
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Mentions légales
Viva a le plaisir de vous accueillir sur son site www.viva.fr. (ci-après le « Site Internet »)
La marque Viva est distribuée en France par la filiale BSH Electroménager, société par actions simplifiées au capital de 10 675 000 €, dont le siège social est situé 26 avenue Michelet 93400 Saint-Ouen, enregistrée sous le numéro 341 911 790 au R.C.S. de Bobigny
N° de TVA intracommunautaire : Fr 55 341 911 790
www.bsh-group.fr
En France, BSH Electroménager distribue aussi les marques Gaggenau, Bosch, Siemens, et Neff. Le groupe BSH est titulaire d’une licence pour la marque Bosch, marque déposée par Robert Bosch GmbH. Le groupe BSH est titulaire d’une licence pour la marque Siemens, marque déposée par Siemens AG. Les marques Neff, Viva et Gaggenau sont des marques déposées par BSH GmbH.
Protection des données à caractère personnel
Il vous est possible, sur diverses pages de ce Site Internet, de nous communiquer vos coordonnées personnelles, afin d'obtenir des précisions ou de recevoir des documents sur les produits et les services de notre société. Conformément à la règlementation relative aux données à caractère personnel, nous vous indiquons que les données à caractère personnel que vous pourriez communiquer sur ce Site Web feront l'objet d'un traitement informatique. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données à caractère personnel et sur l’exercice des droits dont vous disposez sur ces données, vous pouvez vous référer à notre politique de protection des données.
Sécurité
BSH prend des précautions pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels et s'emploie à les tenir à jour. BSH les protège soigneusement contre la perte, la destruction, la falsification, les manipulations, les accès non autorisés ou les divulgations non autorisées.
Droit de la propriété intellectuelle
L'intégralité du Site Internet est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à BSH Electroménager, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site Internet et le Site Internet lui-même ne peuvent, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de BSH. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Contenu du Site Internet et responsabilités
Les informations communiquées sur le Site Internet sont fournies à titre purement indicatif. Elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de BSH. BSH se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au Site Internet. Le cas échéant, les prix indiqués sur le Site Internet sont les prix de vente conseillés et n'ont qu'une valeur informative et indicative. Les distributeurs restent libres de fixer leurs prix.
Protections des matériels informatiques
Il vous appartient à l'occasion de l'accès au présent Site Internet, de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de vos matériels, données et logiciels. En conséquence, la responsabilité de BSH ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation de sites Internet liés au Site Internet ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le Site Internet.
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du Site Internet et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du Site Internet.
Liens hypertextes
Les utilisateurs du Site Internet ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du Site Internet susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de BSH. Le Site Internet peut contenir des liens à d'autres sites ou pages Internet, qui ne sont pas sous le contrôle de BSH. Lorsque vous les utilisez, vous quittez le Site Internet. BSH décline toute responsabilité concernant ces sites liés, leur contenu, les conséquences de leur utilisation ou leurs garanties en matière de protection des données ou autres. Vous accédez à ces sites liés sous votre entière responsabilité.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre loi. Tout différend auquel ce Site Internet ou les présentes mentions légales donneraient lieu est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Règlement des litiges de consommation
Selon l’article 14 du Règlement N° 524/2013 du Parlement Européen, la Commission Européenne met à disposition des consommateurs une plateforme en ligne de résolution des litiges, accessible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ . L’objectif de cette plateforme est de fournir la possibilité du règlement extrajudiciaire de litiges qui concernent des engagements contractuels relatifs à des achats et des prestations de services en ligne. Vous avez également la possibilité de faire appel gratuitement au Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris pour le règlement d’un différend relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de fourniture de services, en utilisant le formulaire à disposition sur le site internet du CMAP (www.cmap.fr), par courrier électronique (consommation@cmap.fr) ou par courrier postal (CMAP – Service Médiation de la consommation, 39 avenue F.D. Roosevelt, 75008 PARIS), en précisant impérativement l’objet du litige et en adressant toutes les pièces du dossier comme indiqué dans le formulaire de saisine. Tout consommateur qui saisit le CMAP doit pouvoir prouver qu’il a, au préalable, tenté de résoudre son litige directement avec notre société. A défaut, la saisine ne pourra être prise en compte.
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Règlement des litiges de consommation
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Politique de protection des données
Section 1 : Introduction et informations générales
Informations relatives à la Protection des DonnéesÀ propos de nous et notre site Web
Nous, BSH Electroménager, 26 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen, exploitons ce site Web. Pour nous contacter, veuillez utiliser les coordonnées de la société fournies dans l’onglet « Mentions légales » du site internet.
Nos principes directeurs
Nous prenons la protection de vos informations très au sérieux. Vos données sont donc traitées avec le plus grand soin et dans le strict respect de la loi sur la protection des données en vigueur. Des mesures de sécurité organisationnelles et techniques ont été prises pour protéger l’ensemble de nos sites Internet contre les risques liés au traitement de données à caractère personnel. Nos partenaires qui nous soutiennent dans la mise à disposition de ce site Web doivent également respecter ces dispositions.
Ce que nous enregistrons habituellement
Vous pouvez utiliser sans avoir à révéler votre identité toutes les sections de notre site Web dont les accès ne sont pas protégés . Nous enregistrons par défaut chaque utilisation de notre site Web afin de prévenir les attaques, remédier aux pannes et enquêter sur les incidents de sécurité. Vous trouverez plus d’informations sur nos données de connexions dans la section « Comment nous traitons vos données ».
De quelles autorisations disposons-nous pour traiter vos données ?
Nous respectons votre vie privée. Par conséquent, nous ne traitons vos données que lorsque nous sommes autorisés à le faire. A la fin de ces Informations sur la protection des données, vous trouverez un résumé des autorisations légales sur lesquelles nous basons le traitement des données. Vous pouvez également nous autoriser à traiter vos données en donnant votre consentement au traitement des données correspondant sur notre site Internet (« opt-in »). Dans d’autres cas, nous traitons vos données conformément à ce que la loi nous autorise. Si, par exemple, vous passez une commande par l’intermédiaire de notre site Internet, nous sommes autorisés à traiter vos données afin d’exécuter ce contrat. Il en va de même lorsque vous utilisez d’autres services sur notre site Web qui nécessitent le traitement de vos données. Nous sommes également autorisés à traiter vos données lorsque nous avons un intérêt légitime à le faire. Par exemple, nous collectons les données de connexion afin de nous assurer que notre site Web peut être exploité sans défaut (y compris d’un point de vue technique). Dans tous les cas, nous vous informerons sur le traitement de vos données personnelles et, bien entendu, vos intérêts seront toujours pris en compte dans le cadre du traitement. Si vous avez des questions sur vos données personnelles, vous trouverez vos droits concernant le traitement de vos données personnelles dans la dernière section des présentes Informations sur la protection des données.
Dans la section suivante, nous expliquons les autorisations que nous utilisons, et à quel moment nous les utilisons. Vous trouverez des informations plus détaillées sur la manière dont vos données sont collectées, traitées et utilisées sur notre site Internet (c’est-à-dire le type, la portée et la finalité du traitement des données) dans la même section.
Ce que vous devriez également savoir :
Les utilisateurs de moins de 15 ans ne doivent nous transmettre des données personnelles qu’avec le consentement de leurs parents ou tuteurs légaux. La loi sur la protection des données qui s’applique peut entraîner des limites d’âge différentes à cet égard. Notre site Web peut contenir des liens vers des sites Web qui ne sont pas fournis par nos soins. Nous n’avons aucune influence sur la manière dont vos données sont traitées sur ces sites Web ou sur leur conformité aux dispositions relatives à la protection des données. Veuillez prendre note de toute information sur la protection des données qu’ils fournissent.
Section 2 : Traitement des données sur le site Web
Comment nous traitons vos données (présentation du site Web, connexion, cookies, traçage, etc.)Présentation du site Web, données de connexion
Afin d’afficher le site Web sur votre navigateur Internet, nous utilisons différents dispositifs techniques pour nous assurer que tout le contenu (texte, images, vidéo, etc.) est toujours à jour. Afin d’améliorer en permanence votre expérience utilisateur, en particulier la vitesse de chargement du site Web, nous faisons également appel à des prestataires de services techniques qui nous permettent de fournir le contenu nécessaire à la présentation du site Web (appelés « Content Delivery Networks » ou CDN). Ces prestataires techniques CDN agissent en notre nom et sont tenus de suivre nos instructions en vertu des accords correspondants. Les données ainsi collectées ne seront utilisées que pour afficher le contenu du site dans votre navigateur Internet et seront effacées immédiatement après le stockage intermédiaire dans le cadre de la livraison.
Pour des raisons techniques, chaque fois que votre navigateur Internet accède à notre site Web, il envoie automatiquement des informations à notre serveur Web (c’est-à-dire des données de connexion). Nous stockons certaines de ces informations dans des fichiers logs, tels que :
- date de l’accès
- heure de l’accès
- URL du site Web
- version du protocole HTTP utilisé
- fichiers consultés
- volume de données transféré
- type et version du navigateur Internet
- type du système d’exploitation
- adresse IP (anonyme)
Les données de connexion ne contiennent pas de données personnelles. Nous analysons les données de connexion déclenchées par un évènement uniquement lorsque cela est nécessaire, en particulier pour remédier à des dysfonctionnements de notre site Web ou pour clarifier des incidents de sécurité. Nous conservons ces données de connexion pour une durée indéterminée.
Il peut être nécessaire pour nous de collecter, en plus des données de connexion, l’adresse IP de l’appareil afin de remédier aux pannes ou de conserver les preuves relatives aux incidents de sécurité. Nous effaçons ces données une fois que l’erreur a été corrigée ou que l’incident de sécurité a été entièrement résolu, ou si la finalité initiale du traitement n’existe plus en raison d’autres facteurs. En cas d’incident de sécurité, nous transmettrons les données de connexion aux autorités chargées de l’enquête, au cas par cas et dans la limite de ce qui est nécessaire et autorisé.
Analyse de site Web portant sur l’utilisation des profils d’utilisateurs
Nous utilisons des outils d’analyse de site Web (« web analytics ») à des fins de publicité, d’étude de marché et de feedback des utilisateurs sur la conception de notre site Web (et, le cas échéant, de la newsletter). Dans ce but, nous utilisons des cookies d’analyse et/ou JavaScript pour collecter et traiter les données d’utilisation concernant votre visite sur notre site Web et votre utilisation des liens dans la newsletter (le cas échéant). La collecte de vos données d’utilisation et la création d’un profil d’utilisation à partir de celles-ci s’effectuent à l’aide d’un identifiant de cookie. Votre adresse IP n’est pas collectée ou est rendue anonyme immédiatement après sa collecte. Il n’est donc pas possible de déduire directement votre identité de l’identifiant utilisé.
Vous trouverez ci-dessous des informations supplémentaires sur les outils d’analyse de site Web que nous et nos partenaires utilisons et comment vous pouvez empêcher ou restreindre la collecte et le traitement de vos données par ces outils.
Adobe Analytics (Adobe Marketing Cloud)
Pour l’analyse de site Web, nous utilisons Adobe Audience Manager et Adobe Tracking (« Adobe Analytics »), un service fourni par Adobe Systems Software Ireland Ltd, 4-6 Riverwalk, Citywest Business Park, Dublin 24, Irlande (« Adobe»). Les informations relatives à votre utilisation de notre site Web sont transférées à des serveurs Adobe, y sont analysées et nous sont renvoyées uniquement sous forme de données cumulées. Ces données nous permettent d’identifier les tendances dans l’utilisation générale du site Web. Nous n’associons pas les profils d’utilisation ainsi obtenus avec votre nom ou toute autre information qui pourrait révéler votre identité, telle que votre adresse e-mail. Les données d’utilisation sont conservées par le service utilisé pendant une durée maximale de 37 mois à compter de la date à laquelle elles ont été collectées.
Opt-out : Veuillez utiliser le site Web d’Adobe si vous souhaitez empêcher la collecte de vos données d’utilisation. Vous trouverez des informations sur le fonctionnement des cookies d’Adobe Analytics et l’option « opt-out » via le lien suivant : http://www.adobe.com/privacy/opt-out.html.
Votre interlocuteur pour toutes les questions relatives à la protection des données
Si vous avez des questions concernant la protection des données ou l’exercice de vos droits, vous pouvez utiliser les coordonnées suivantes pour contacter directement notre responsable de la protection des données :
BSH Hausgeräte GmbH
Délégué à la protection des données
Carl-Wery-Str. 34
81739 Munich, Allemagne
Data-Protection-FR@bshg.com
Section 3 : Droits de l’utilisateur
Informations complémentaires selon le RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD)
Vos droits
Si vous avez des questions concernant vos données personnelles, vous trouverez ci-dessous une description de vos droits :
Exercice de vos droits en matière de protection des données
Veuillez utiliser les canaux de contact suivants pour vos demandes :
I. Consommateurs : Veuillez utiliser le formulaire de demande de données sur les consommateurs sur https://datarequest.bsh-group.com/
II. Marchand/fournisseur/prestataire de services et ses employés : Veuillez contacter notre service commercial ou service des achats local
III. Nos employés : Veuillez contacter le service des ressources humaines local
Votre droit à l’information sur vos données : Nous vous fournirons sur demande des informations sur les données que nous détenons à votre sujet.
Votre droit de faire rectifier et compléter vos données : Nous corrigerons les informations inexactes vous concernant si vous nous en informez. Nous compléterons les données incomplètes si vous nous en informez, à condition que ces données soient nécessaires à la finalité du traitement de vos données.
Votre droit d’effacement de vos données : À votre demande, nous supprimerons les informations que nous détenons à votre sujet. Toutefois, certaines données ne seront effacées que sous réserve d’une période de conservation définie, par exemple parce que nous sommes tenus par la loi de conserver les données dans certains cas, ou parce que nous avons besoin des données pour remplir nos obligations contractuelles envers vous.
Votre droit à la limitation du traitement vos données : Dans certains cas déterminés par la loi, nous limiterons le traitement de vos données si vous le souhaitez. Ces données ne feront l’objet d’un traitement ultérieur uniquement dans une mesure très limitée.
Votre droit de retirer votre consentement : Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement au traitement de vos données avec effet pour l’avenir. La légalité du traitement de vos données n’en est pas affectée jusqu’au moment où votre consentement est retiré.
Votre droit de vous opposer au traitement de vos données : Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données avec effet pour l’avenir, si nous traitons vos données sur la base de l’une des justifications légales prévues à l’article 6.(1e ou 1f) du Règlement (UE) 2016/679. En cas d’opposition de votre part, nous cesserons de traiter vos données, à condition qu’il n’y ait aucune raison impérieuse et légitime de poursuivre le traitement. Le traitement de vos données à des fins de marketing direct ne constitue jamais pour nous un motif impérieux et légitime.
Votre droit à la portabilité des données : À votre demande, nous pouvons mettre certaines informations à votre disposition dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Transmission aux destinataires en dehors de l’EEE
Nous transmettons également des données personnelles à des destinataires établis en dehors de l’EEE, dans des pays dits « tiers ». Dans ce cas, nous nous assurons – avant tout partage de données – que le destinataire maintient un niveau approprié de protection des données (par exemple, sur la base d’une décision d’adéquation prise par la Commission européenne pour le pays concerné ou de l’accord relatif aux clauses contractuelles types de l’UE entre l’Union européenne et le pays destinataire) ou que vous avez donné votre consentement à ce partage. Nous nous ferons un plaisir de vous fournir un aperçu des destinataires dans les pays tiers et une copie des conditions particulières convenues pour garantir un niveau approprié de protection des données. Pour ce faire, veuillez utiliser les données de contact fournies dans la section « Votre interlocuteur pour toutes les questions relatives à la protection des données » ci-dessus.
Valide à compter du : 01.04.2020 Version : DPI_1.1.0_1.1.0_ FR